Inscriptions - Entreprenariat - 20 Juin 2013
Actualités
A la Une
Agenda 21 et Plan Climat Territorial
Dernière minute
Actualités
Archives Actualités
Agenda
Archives Agenda
Editorial
Lettre des Pays (APFP)
Archives Lettre des Pays
Lettre des Pays en 2003
Lettre des Pays en 2004
Lettre des Pays en 2005
Lettre des Pays en 2006
APFP
APFP - Organisation et vie associative
APFP - Pour adhérer à l’APFP
Evènements et Rencontres nationales de l’APFP
2005
Assises santé, action sociale et territoires - 25 et 26 janvier 2005 à Tours
Les Etats Généraux des Pays - 30 juin et 1er juillet 2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
Partenaires
Dossiers
Assises des Territoires ruraux
CPER
Communiqués
Enquêtes nationales
Etudes de l’APFP sur les CPER
Journées d’informations
Ressources
Textes officiels de référence
Développement durable
Agendas 21
Grenelle de l’environnement
Neutralité carbone
Publications, travaux
Réunions de l’APFP
Les Pôles d’excellence rurale (PER)
Projets de PER
Seconde génération de PER
Programme LEADER 2007-2013
Cadre national de l’appel à projet et commentaires de l’APFP
Communiqués
Informations pratiques
Ressources
Réunions de travail sur Leader
Réseau Rural Français
Services publics et au public
Groupe de travail
Réunion de travail
Pays
Annuaire des Pays
Qu’est ce qu’un Pays ?
Réseau rural
Ressources
Bourse à l’emploi
Enquêtes nationales
Liens utiles
Panorama des Pays
Publications
Téléchargements
Zone adhérents
Accueil
>
Dossiers
>
CPER
>
Ressources
>
Textes officiels de référence
Textes officiels de référence
Retrouvez les circulaires, les courriers des ministres et les compte rendus de CIACT sur les CPER.
Rechercher
2006 - 6 mars - CIACT sur les futurs CPER
Volet territorial Le CIACT du lundi 6 mars a prévu le maintien d’un (...)
Derniere mise à jour le 30 mars 2010
2006 - 24 mai - Circulaire aux préfets de régions sur les CPER
Le délégué interministériel à l’aménagement et à la compétitivité des (...)
Derniere mise à jour le 30 mars 2010
2007 - 23 janvier - Une nouvelle circulaire sur l’ingénierie
Le Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire a (...)
Derniere mise à jour le 30 mars 2010
2007 - 7 septembre - Développement durable dans les volet territoriaux
Nous proposons ici pour information cette note, fournie par la DIACT, qui (...)
Derniere mise à jour le 30 mars 2010
2007 - 17 septembre - Circulaire de mise en oeuvre des volets territoriaux
Consultez la note en pièce jointe.
Derniere mise à jour le 30 mars 2010
Accueil
:
Contacts
:
Mentions légales
:
Espace gestionnaire
:
Plan du site
Copyright © 2010. APFP -
Réalisation SITER